Le Bureau
Organe exécutif du Comité syndical, le Bureau se réunit environ une fois tous les deux mois pour examiner les projets, participer à l’avancée des travaux et préparer les décisions du Comité syndical.
Documents liés au Bureau
2023
- 2023-11-28-CR-Bureau
- 2023-09-15-CR-Bureau
- 2023-03-14-CR-Bureau
- 2023-02-28-CR-Bureau
- 2023-01-18-CR-Bureau
2022
- Compte rendu du Bureau – 2022-01-27
- Compte rendu du Bureau – 2022-03-08
- Compte rendu de Bureau – 2022-04-22
- Compte rendu de Bureau – 2022-06-17
- Compte rendu de Bureau – 2022-09-07
- Compte rendu de Bureau – 2022-11-25
2021
La composition du bureau
Le Bureau du PETR Pays Loire Beauce est composé du président et de 7 vice-présidents, 1 secrétaire et 9 membres :
| Président | |
|---|---|
| Frédéric CUILLERIER | Saint-Ay – Maire |
| Vice-présidents | |
|---|---|
| Sébastien ROJO | PATAY – Adjoint |
| Elisabeth MANCHEC | COULMIERS – Maire |
| Dominique LORCET | CHEVILLY – Elu |
| Laurence CHEVOLOT | ARTENAY – Adjointe |
| Jean-Pierre DURAND | CHAINGY – Maire |
| Yves FROISSART | BEAUGENCY – Adjoint |
| Bertrand HAUCHECORNE | MAREAU-AUX-PRES – Maire |
| Anita BENIER | BACCON – Maire |
| Murielle BATAILLE | TOURNOISIS – Maire |
| Thierry BRACEQUEMOND | HUÊTRE – Maire |
| Annick BUISSON | GIDY – Adjointe |
| Edith CHARDON | TAVERS – Adjointe |
| Gérard CORGNAC | CLERY-SAINT-ANDRE – Maire |
| Marie-Paule DUMINIL | CERCOTTES – Elue |
| Bernard ESPUGNA | BEAUCE-LA-ROMAINE – Maire |
| Patrick ECHEGUT | BAULE – Maire |
| Bruno VIVIER | CHARSONVILLE – Maire |
Comité syndical
Instance délibérative, le comité syndical est composé de 62 élus titulaires représentant les 2 communautés de communes (à parts égales). Il appartient aux communautés de communes de délibérer pour désigner les élus présents au sein du comité syndical.
Composition
Renouvelé après chaque élection municipale, le Comité syndical se réunit environ une fois par trimestre. Il débat et délibère sur les propositions faites par le Bureau, le Conseil de développement, les commissions et les comités de pilotage thématiques. Les séances de Comité syndical sont ouvertes au public.
Voici la répartition des sièges par communauté de communes :
| EPCI | Titulaires | Suppléants |
|---|---|---|
| Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine | 31 | 31 |
| Communautés de Communes des Terres du Val de Loire | 31 | 31 |
| Total | 62 | 62 |
Rôle
Le comité syndical dispose d’une compétence générale pour gérer l’ensemble des activités du PETR, et notamment :
• Vote du budget,
• Examen et approbation des comptes,
• Décision de création ou de suppression d’emploi,
• Approbation et mise en œuvre des contrats avec l’Etat, la Région, le Département et toute autre collectivité publique intéressée,
• Décision de politique générale et des actions à mener,
• Elaboration du règlement intérieur destiné à préciser les modalités d’application des présents statuts.
Vous trouverez dans ci-dessous les comptes-rendus des comités syndicaux et via la page suivante les délibérations prises lors des comités syndicaux.
- Télécharger la liste des délégués titulaires et suppléants du comité syndical.
- Télécharger les délibérations de la CCBL désignant ses représentants au sein du comité syndical :
- Télécharger les délibérations de la CCTVL désignant ses représentants au sein du comité syndical :
Documents liés au Comité Syndical
2024
2023
- 2023-12-13-PV-comité-syndical-PETR Pays Loire Beauce
- 2023-10-04-PV-comité-syndical-PETR Pays Loire Beauce
- 2023-07-12-PV-comité-syndical-PETR Pays Loire Beauce
- 2023-03-21-PV-comité-syndical-PETR Pays Loire Beauce
- 2023-02-08-PV-comité-syndical-PETR Pays Loire Beauce
2022
- 2022-12-01-PV-comité-syndical-PETR Pays Loire Beauce
- 2022-09-22-PV-comité-syndical-PETR Pays Loire Beauce
- 2022-06-29-PV-comite-syndical-PETR-Pays-Loire-Beauce.
- 2022-03-23-PV-comité-syndical-PETR Pays Loire Beauce
- 2022-02-23-PV-comite-syndical-PETR Pays Loire Beauce
- 2022-02-10-PV-comité-syndical-PETR Pays Loire Beauce
Conseil de développement
Le Conseil de développement est une instance consultative qui associe la société civile aux réflexions du Pôle d’équilibre territorial et rural. Il est composé de membres bénévoles issus des milieux associatifs, économiques, culturels et sociaux ou de simples habitants du territoire. Force de propositions, les membres du Conseil de développement sont aussi des relais d’informations sur le territoire.
Présentation et composition
Le Conseil de développement du PETR Pays Loire Beauce se compose d’une vingtaine de membres représentant les acteurs économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques et associatifs du territoire. Le Conseil de développement est renouvelé tous les trois ans pour s’adapter aux évolutions du territoire.
Rôle du Conseil de développement
Le Conseil de développement est un lieu d’échanges, de propositions et d’initiatives : il participe activement aux travaux menés et notamment à l’élaboration du Contrat Régional de Solidarité Territoriale. Il accompagne les projets de développement local et d’aménagement du territoire conduits par le PETR et facilite la diffusion des actions auprès des habitants.
Si vous souhaitez participer à ces travaux en devenant membre du Conseil développement, n’hésitez pas à contacter le PETR au 02 38 46 01 70 ou à l’adresse suivante : direction@paysloirebeauce.fr
Télécharger la Liste des membres du Conseil de développement 2023
Le groupe action climat
Le groupe action climat regroupe les membres de la communauté de travail constituée autour de la démarche de transition écologique et énergétique du Pôle, et notamment de l’Agenda 21-Plan Climat Energie Territorial.
Présidé par le Président du Pays Loire Beauce, l’instance est composée de trois collèges : un collège d’élus, un collège d’acteurs locaux et un collège de partenaires.
Les participants à chacun de ces collèges sont conviés sur invitation du Pays Loire Beauce.
- Le collège d’élus regroupe l’ensemble des élus des communes et communautés de communes du Pays Loire Beauce.
- Le collège d’acteurs locaux rassemble les représentants des acteurs économiques, sociaux, culturelles, éducatifs, scientifiques ou associatifs, mais également des citoyens impliqués dans la démarche d’Agenda 21-Plan Climat Energie Territorial. Ces acteurs locaux peuvent notamment être membres d’instance du Pôle (conseil de développement, comité de programmation du GAL Loire Beauce, …), participants aux groupes de travail thématiques de l’Agenda 21-PCET, porteurs de projets, etc.
- Le collège de partenaires regroupe les représentants des différentes institutions, organismes ou structures départementales, régionales ou nationales associées techniquement ou financièrement à la démarche d’Agenda 21-Plan Climat Energie Territorial.
Le groupe action climat est une instance consultative et de proposition sur les thématiques de transition énergétique et écologique.
Il a pour objet d’informer et de rendre compte des avancées de la démarche de transition écologique et énergétique du Pôle, notamment par la présentation de réalisations ou le témoignage de porteurs de projets.
Le groupe action climat vise également à sensibiliser et former les participants aux enjeux du développement durable, notamment par l’intervention d’experts. Il contribue à la préfiguration de nouveaux axes d’intervention ou de nouvelles actions à mettre en œuvre, par de temps de travail collectifs.
L'équipe
L’équipe technique du Pays Loire Beauce se compose ainsi :
- Yvan BOZEC
Directeur / agent de développement
Courriel : direction@paysloirebeauce.fr
Missions : CRST, A VOS ID, CRTE, SCoT, COT ENR, budget, administration générale et ressources humaines
- Pavlos FOUSSEKIS
Chargé de mission LEADER et biodiversité
Courriel : leader@paysloirebeauce.fr
Missions : programme LEADER, stratégie biodiversité (BiodiverCiné, plantation, diagnostic de biodiversité agricole, etc.)
- Julie BENTZ
Chargée de mission plan climat air énergie territorial (PCAET)
Courriel : planclimat@paysloirebeauce.fr
Missions : suivi du PCAET, du projet LIFE letsgoforclimate, Watty à l’école, étude PTRE, circuits-courts, matériaux biosourcés.
- Dounia BOUIGUEROURENE
Secrétaire – comptable
Courriel : accueil@paysloirebeauce.fr
Missions : accueil, secrétariat, comptabilité, gestion Leader, ressources humaines.
Coordonnées du Pays Loire Beauce :
02 38 46 01 70
2, rue du Général Lucas
45130 SAINT-AY
Partenaires
- Le territoire
Le territoire formant le Pays Loire Beauce est stable depuis 2017. Il se compose de 48 communes et de deux communautés de communes.
- La Région Centre-Val de Loire
La Région soutient depuis les années 1990 la politique des Pays notamment à travers sa politique des « Contrats de Pays » puis des « Contrats Régionaux de Solidarité Territoriale » dit CRST (dont l’enveloppe s’élève à 8 600 000 € pour la période 2023-2029).
- L’Etat
L’Etat a identifié dans les structures « PETR » et « Pays » le moyen de décliné sur le Loiret les « Contrat de relance et de transition écologique » dit « CRTE » (qui sont venus se substituer au « Contrat de ruralité »)
- L’ADEME
L’ADEME constitue un partenaire important du Pays à travers son soutien aux différents « Contrats d’objectif territorial » dit « COT » :
- COT Energie Climat
- COT Energie renouvelable thermique
- L’Europe
Les fonds européens Leader, issus du FEADER, ont bénéficié au territoire depuis ….
- Le Conseil départemental du Loiret
A travers la mise en place d’un contrat de réciprocité et de coopération (page 30), le Département du Loiret soutien depuis 2021 à hauteur de 5 000 € les actions et projets des Pôles d’Equilibre territoriaux et ruraux (PETR) du Loiret et du pays du Giennois.
