Comité syndical du mercredi 12 juillet 2023

Procès-verbal de la réunion

Support de présentation de la réunion

Délibérations et annexes

Délibération n° 18-02 – objectifs et modalités de la concertation du SCoT

Délibération n° 22-08 – Débat sur le PADD du SCoT

Délibération n° 22-16 – Bilan de la concertation du SCoT

Délibération n° 22-17 – Arrêt du projet de SCoT

Délibération n° 23-08 – Approbation du SCoT

Annexe 1 à la délibération n° 23-08 – analyse des avis PPA et propositions de prise en compte par le PETR Pays Loire Beauce

Pièce 1 : rapport de présentation

Pièce 1.1 : diagnostic territorial

Pièce 1.1 : diagnostic agricole forestier et foncier

Pièce 1.1 : liste indicative des espèces locales

Pièce 1.1 : note technique consommation foncière

Pièce 1.1 : atlas de la tache urbaine principale

Pièce 1.2 : état initial de l’environnement

Pièce 1.3 : évaluation environnementale

Pièce 1.4 : justification des choix du SCoT

Pièce 1.5 : résumé non technique

Pièce 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Pièce 2 : PADD

PV du débat sur le PADD en date du 23 février 2022

Pièce 3 : Document d’Orientation et d’Objectifs

Pièce 3 : DOO

Annexe du DOO : document d’aménagement artisanal, commercial et logistique (DAACL)

Annexe du DOO : atlas des zones d’activités économiques

Autres documents

Bilan de la concertation

Rapport et conclusion de la commission d’enquête publique (partie 1, partie 2 et annexes du rapport de la commission d’enquête)