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Eléments du SCoT arrêté le jeudi 22 septembre 2022

Eléments du SCoT arrêté le jeudi 22 septembre 2022

Pièce 1 : Rapport de présentation

 Pièce 1.1 : Diagnostic territorial
 Pièce 1.1 : Diagnostic agricole, forestier et foncier
 Pièce 1.1 : Note de TOPOS
 Pièce 1.1 : Atlas de la tache urbaine principale
 Pièce 1.2 : Etat Initial de l’Environnement
 Pièce 1.3 : Evaluation Environnementale
 Pièce 1.4 : Justification des choix du SCoT
 Pièce 1.5 : Résumé Non Technique

Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

 Pièce 2 : PADD

 

Pièce 3 : Document d’Orientation et d’Objectifs

 DOO
 Document d'aménagement artisanal, commercial et logistique (DAACL)
 Atlas des zones d'activités économiques

 

Autres documents :

Délibération n° 22-16 portant bilan de la concertation
Délibération n° 22-17 portant arrêt du SCoT
 PV débat PADD du 23 février 2022
 Bilan de la concertation
 Liste indicative des espèces locales

 

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