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Accueil > Le SCoT > Le SCoT arrêté (4 septembre 2019)

Les documents du SCoT arrêté

Documents à télécharger

Pièce 1 : Rapport de présentation

Pièce 1.1 : Introduction
Pièce 1.2 : Diagnostic territorial
Pièce 1.3 : Etat Initial de l’Environnement
Pièce 1.4 : Evaluation Environnementale
- Pièce 1.5 : Justification des choix du SCoT
Pièce 1.6 : Résumé Non Technique
Pièce Annexe : Cartographie des enveloppes urbaines
 Diagnostic agricole, forestier et foncier SAFER du Centre
Synthèse du diagnostic agricole, forestier et foncier (Safer du Centre)

Pièce 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Pièce 2 : PADD
PV débat PADD du 12 février 2019

Pièce 3 : Document d’Orientation et d’Objectifs

DOO

Pièce 4 : Document d’Aménagement Artisanal et Commercial

Pièce 4 : DAAC
Atlas des localisations préférentielles (centralités et périphéries)
 Carte d’ensemble des localisations préférentielles

Pièce 5 : Bilan de la concertation

 Bilan de la concertation

Autres documents :

PV de la réunion du comité syndical du 4 septembre 2019
Délibération portant arrêt du SCoT et bilan de la concertation
Liste des pièces composants le SCoT

 

 

 

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